Communauté de communes du Brantômois
Communauté de communes du Brantômois | |
Administration | |
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Pays | France |
Région | Aquitaine |
Département | Dordogne |
Forme | Communauté de communes |
Siège | Brantôme |
Communes | 8 |
Date de création | |
Date de disparition | |
Code SIREN | 242401040 |
Démographie | |
Population | 4 940 hab. (2013) |
Densité | 34 hab./km2 |
Géographie | |
Superficie | 145,96 km2 |
Localisation | |
Localisation en 2013 dans le département de la Dordogne de la communauté de communes du Brantômois. | |
Liens | |
Fiche Banatic | Données en ligne |
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La communauté de communes du Brantômois est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de la Dordogne, en région Aquitaine.
Histoire
[modifier | modifier le code]La communauté de communes du Brantômois a été créée le avec neuf communes.
Saint-Front-d'Alemps la quitte le et rejoint la communauté de communes du Pays thibérien[1].
Par arrêté no 12 1397 du , un projet de fusion est envisagé entre la communauté de communes du Brantômois, celle du Pays de Champagnac-en-Périgord et celle du Pays de Mareuil-en-Périgord[2]. La nouvelle entité, créée par l'arrêté préfectoral no 2013147-009 du , lui-même complété par l'arrêté no 2013282-0003 du , prend effet le et porte le nom de communauté de communes Dronne et Belle[3].
Composition
[modifier | modifier le code]En 2012 et 2013, la communauté de communes du Brantômois regroupait huit des onze communes du canton de Brantôme (seules Agonac, Lisle et Saint-Front-d'Alemps en étaient absentes) :
- Biras
- Bourdeilles
- Brantôme
- Bussac
- Eyvirat
- Saint-Julien-de-Bourdeilles
- Sencenac-Puy-de-Fourches
- Valeuil.
Démographie
[modifier | modifier le code]Au , pour sa dernière année d'existence, la communauté de communes du Brantômois avait une population municipale de 4 940 habitants.
Politique et administration
[modifier | modifier le code]Compétences
[modifier | modifier le code]L'arrêté préfectoral no 2013252-0008 du 9 septembre 2013 redéfinit les compétences de la communauté de communes[5] :
- Aménagement de l'espace.
- Développement économique.
- Protection et mise en valeur de l'environnement.
- Voirie.
- Équipement sportif.
- Logement et cadre de vie.
- Action sociale.
- Enfance et jeunesse.
Notes et références
[modifier | modifier le code]- Jacques Guine, « Quatre communes supplémentaires », Sud Ouest édition Dordogne, 21 décembre 2011.
- [PDF] Recueil des actes administratifs de l'État en Dordogne - Décembre 2012, p. 33-34, Préfecture de la Dordogne, consulté le 8 mars 2013.
- [PDF] Arrêté no 2013282-0003 du 9 octobre 2013 sur le site de la Préfecture de la Dordogne, consulté le 2 novembre 2013.
- Démissionnaire. Source : Sud Ouest édition Périgueux, 19 mai 2009.
- [PDF] Arrêté no 2013252-0008 du 9 septembre 2013 sur le site de la Préfecture de la Dordogne, consulté le 3 novembre 2013.
Sources
[modifier | modifier le code]- Le SPLAF (Site sur la Population et les Limites Administratives de la France)
- CC du Brantômois, base BANATIC de la Dordogne